Difference between revisions of "Template:PD-1923/fr"

From PUBLIC DOMAIN PROJECT MEDIAPOOL
Jump to: navigation, search
(Created page with "{{PD-1923/layout |text =''Cette œuvre est dans le '''domaine public''' aux États-Unis car elle a été publiée ava...")
(No difference)

Revision as of 23:27, 5 May 2012

    
Public domain Cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis car elle a été publiée avant le 1er janvier 1929.

Les œuvres dans le domaine public doivent être inéligibles pour le droit d'auteur à la fois aux États-Unis et dans leur pays d'origine pour pouvoir être hébergées sur Public Domain Pool. Si l'œuvre ne provient pas des États-Unis, le fichier doit comporter un bandeau de licence supplémentaire indiquant la situation vis-à-vis du droit d'auteur dans le pays d'origine.


Deutsch | English | français | italiano | +/−

NOTE: Please do not use this template directly! This is just for translation. Use {{PD-1923}} instead!